Mentions légales et crédits

Informations sur l’éditeur du site

Le site internet www.sirtomgrosne.fr est édité par le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la vallée de la Grosne :

Sirtom de la vallée de la Grosne
ZA du Pré Saint-Germain
16 rue Albert Schmitt
71250 Cluny
Tél. : 03 85 59 26 98
Télécopie : 03 85 59 33 18
Courriel : secretariat@sirtomgrosne.fr

Vous pouvez nous contacter en utilisant le formulaire de contact présent sur ce site.

Informations sur le directeur de la publication

Le directeur de la publication est Michel Maya, président du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la vallée de la Grosne.

Informations sur l’hébergeur

Ce site est hébergé par :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Site : www.ovh.com

Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Sirtom de la vallée de la Grosne
ZA du Pré Saint-Germain
16 rue Albert Schmitt
71250 Cluny
Tél. : 03 85 59 26 98
Télécopie : 03 85 59 33 18
Courriel : secretariat@sirtomgrosne.fr

Pour en savoir plus, visitez le site de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr

Contenus du site internet

Les informations contenues dans ce site sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Le Sirtom de la vallée de la Grosne se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site internet.

Crédits

Conception du site internet : Sirtom de la vallée de la Grosne.

Le site www.sirtomgrosne.fr est fièrement propulsé par WordPress.

Ressources :